- La présente vente est faite sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l'acheteur.
- Une partie de la vente de l'immeuble est taxable, il devra y avoir entente antre les comptables de l'acheteur et du vendeur.
- La ch. Champagne pour se rendre à la résidence appartient à la municipalité et celle-ci est déneiger par celle-ci.
- Le certificat de localisation est en production.
-Pour ce qui est des dimensions et superficies des bâtiments, elles sont approximatives et en attente du nouveau CL.
- L'acheteur devra vérifier par lui-même la destination qu'il entend faire par lui-même avec les autorités compétente.
- L'acheteur devra vérifier que si celui-ci désire ne pas opérer d'entreprise sur l'immeuble, il pourrait perdre les droit acquis. Il devra devenir membre APA + avoir numéro TPS-TVQ.
- Le vendeur possède une d'analyse d'eau (avril 2022) qui est conforme avec les normes en vigueur. L'échantillon fait par le vendeur.
- L'immeuble est situé en zone agricole.
- Revêtement de la toiture de la maison et du gros garage(2021) Sans facture.
- Réservoir d'eau chaude. (2001)
- Chauffage bi-énergie.(DETSON) (électrique et huile)
- Réservoir d'huile. (1994)
- Foyer granule au sous-sol.(+ou- 2005)(+- 50poches de granule par année)
- Le vendeur n'a pas de ligne terrestre et fonctionne avec un portable. Pour ce qui est du service internet celui-ci fonctionne avec PCB Micro et pour la télévision, il fonctionne avec SHAW.
- Il y a 2 réservoirs de propanes en location. (420 livres pour garage Et 200 livres cuisinière dans la maison)
- Grille de zonage (A-920):
- Classe A unifamiliale, récré ext extensive, gîte du passant, agricole:.classe A agriculture, forêt.classe B, établissement d'élevage.classe C activités complé, voir la grille de zonage et des normes.
- Le vendeur pourrait vendre certaines machineries dans les garages, celui-ci fournira une liste avec les prix sur demande.
- Le futur acheteur devra prendre connaissance du rôle d'évaluation foncière et du rôle de taxation en ce qui concerne la superficie visée par imposition maximale pour l'exploitation agricole enregistrée (EAE) et de la répartition des valeurs.
- Durant l'été, le vendeur puise l'eau du lac afin d'avoir de l'eau pour le grand garage, le bureau et possibilité d'irrigation.
- Advenant le cas que le nouveau certificat de localisation n'était pas prêt pour l'acte de vente, le futur acheteur devra payer une assurance titre à ses frais.
- Gros garage est isolé et chauffé au propane.
- Plantation d'épinette.
- Le petit lac aurait +- 20 pieds.
- Voir courtier inscripteur pour personne ressource APA.
- Gros garage 2001.
- Le vendeur expliquera les drainages qu'il a fait sur l'ensemble du terrain.
- Accès au drain face à la porte d'entée au sous-sol.